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Carte vitale et teletransmission NOEMIE

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La teletransmission NOEMIE est un système de liaison en ligne, destiné entre autres à faciliter les relations entre la Sécurité Sociale et les mutuelles par le biais de la carte Vitale. Elle permet un remboursement plus rapide et facile. Comment cela fonctionne-t-il? Découvrez-le dans cet article. 
Carte vitale et teletransmission NOEMIE
 

Quelles sont les mutuelles qui pratiquent la teletransmission NOEMIE ?

La grande majorité des mutuelles ont activé la télétransmission Noémie avec les Caisses d’Assurance Maladie ou avec d’autres organismes gérant les autres régimes de Sécurité Sociale tels que la MSI.
Pour en bénéficier, pensez à bien activer la télétransmission auprès de votre mutuelle, notamment si vous avez changé d’organisme. Pour cela, vous devrez transmettre à votre mutuelle une attestation de Sécurité Sociale. De même, si vous changez de caisse d’Assurance Maladie, prévenez votre complémentaire santé.
Pour savoir si la télétransmission est bien activée, rendez-vous sur votre espace personnel en ligne.

Qu’est-ce que la teletransmission NOEMIE ?

La télétransmission NOEMIE, c’est-à-dire Norme Ouverte d’Échange entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs, est un échange informatisé de vos informations de santé entre la sécurité sociale et la mutuelle. Elle permet de fluidifier les remboursements en matière de santé.
Le principal avantage de cette méthode est qu’elle vous évite d’avoir à remplir des formulaires de soins qu’il fallait ensuite remettre à votre caisse d’Assurance Maladie.
Dorénavant, tout est géré de manière automatique, du moment où vous présentez votre carte Vitale au professionnel de santé, jusqu’au remboursement de votre complémentaire.
Vous pouvez bénéficier de la télétransmission même si vous n’êtes pas rattaché au régime général de la Sécurité sociale, mais que vous l’êtes à un régime spécial (agricole, fonctionnaire, etc.)

Teletransmission NOEMIE : quels avantages pour les professionnels de santé ?

Pour les professionnels de santé, la télétransmission permet d’obtenir plus rapidement le règlement de leurs consultations et de leurs actes, directement sous forme de tiers payant.
Aussi, elle réduit considérablement le stock papier et facilite la gestion des archives.
Un autre avantage de la télétransmission est le coût. Là où, chaque feuille de soins papier « coûtait » plus d’1,50 €, du fait des frais d’envoi, une feuille de soins électronique entraîne une dépense de l’ordre de 0,30 €.
De plus, « Amelipro », le portail d’accès aux téléservices de l’Assurance Maladie, facilite considérablement le suivi, puisque les médecins peuvent notamment, via leur espace personnel :
  • suivre leurs paiements ;
  • suivre leurs commandes ;
  • accéder à votre dossier via votre carte vitale : consultations précédentes du médecin traitant, mise en place d’un protocole de soins électronique, consultation d’une éventuelle affection de longue durée…

Comment fonctionne la teletransmission NOEMIE CPAM ?

Le système de télétransmission Noémie a plusieurs étapes.
Pour commencer, c’est le praticien consulté (un médecin traitant, un médecin hospitalier…) qui envoie la FSE, c’est-à-dire la feuille de soin électronique, à votre Caisse d’Assurance Maladie.
La CPAM concernée (celle reliée à votre carte vitale) reçoit donc toutes les informations concernant les soins pratiqués. Ensuite, elle calcule et procède à la prise en charge selon les taux et tarifs de convention en vigueur. Le remboursement vous est versé par virement bancaire ou par chèque, en général sous 48 ou 72h.
Enfin, si la télétransmission Ameli est active avec l’organisme concerné, la CPAM envoie un décompte à votre mutuelle santé.

 Comment rejeter une télétransmission ?

En principe, la résiliation de votre contrat de mutuelle santé entraîne automatiquement  la résiliation de la télétransmission Noémie entre votre mutuelle et la Sécurité Sociale. Cela ne posera un problème que si l’ancienne mutuelle ne met pas un terme à la télétransmission, ce qui entraînera un « chevauchement » de mutuelle. Dans ce cas, vous devrez le notifier à votre mutuelle en lui envoyant une lettre d’annulation pour arrêter la télétransmission. Celle-ci enverra ensuite à votre CPAM une demande d’annulation.
Par ailleurs, il est probable que l’opération prenne un peu de temps. Votre nouvelle mutuelle ne sera pas tout de suite rattachée à votre CPAM. Dans ce cas, c’est donc à vous que revient la charge de leur fournir les documents relatifs à votre remboursement en attendant un retour à la normale.
Si pour une raison ou une autre, vous souhaitez annuler la télétransmission entre votre mutuelle et la Sécurité Sociale sans pour autant résilier celle-ci, rien ne vous empêche.

Carte Vitale et teletransmission NOEMIE

Le rôle premier de la carte Vitale est de permettre la transmission numérique des feuilles de soins à la CPAM.  Grâce à elle, il n’y a plus besoin de remplir des feuilles de soins, de coller les vignettes des médicaments et d’envoyer le tout par courrier. Elle a modernisé le processus de remboursement des soins en remplaçant les feuilles de soins traditionnels. Elle recueille l’ensemble des informations nécessaires à la composition de votre dossier médical telles que :
votre identité et vos coordonnés
  • le régime de Sécurité sociale auquel vous êtes rattaché ainsi que votre CPAM ;
  • l’identité de votre médecin traitant ;
  • la durée de validité de vos droits.
Lors d’une prestation de santé, le patient remet sa carte vitale au praticien. Celui-ci l’insère dans un lecteur de carte vitale qui lui permet de prendre connaissance des informations stockées. Ainsi, le praticien va pouvoir transmettre directement à la CPAM la feuille de soins numérique et ainsi déclencher la procédure de prise en charge.
Grâce à ce système, les remboursements sont simplifiés et beaucoup plus rapides.

Quels sont les délais de la télétransmission ?

Si le praticien que vous consultez est équipé pour transmettre les feuilles de soins électroniquement, la CPAM aura immédiatement accès aux informations. Elle procédera au remboursement dans les 2 ou 3 jours suivant la procédure. Si vous avez fourni un RIB, le remboursement sera fait sur votre compte courant.
Une fois cela fait, elle fera parvenir le décompte à votre mutuelle santé, à la condition que la télétransmission entre les deux organismes soit en place. Ici, le délai de remboursement dépendra de votre complémentaire. Celui-ci varie largement d’une complémentaire à une autre. Mais, il sera généralement versé en moins de 48/72h.
Cette seconde étape sera plus longue si votre mutuelle n’est pas reliée à la Sécurité Sociale, ce qui est le cas de certaines. Dans ce cas, vous devrez compter les délais postaux d’envoi du décompte, puis ceux de traitement de votre demande.

Avantages de la télétransmission

Grâce à la télétransmission, vous recevez les remboursements de la CPAM et de votre  mutuelle automatiquement et sans intervention de votre part. Ceux-ci peuvent être effectués directement par virement sur votre compte courant si vous avez transmis votre RIB à l’Assurance Maladie et à votre mutuelle.
Moins de contraintes administratives, des remboursements plus rapides, une relation entre l’Assurance Maladie et la mutuelle automatique : la télétransmission est véritablement bénéfique pour vous.

Inconvénients de la télétransmission

Le système de télétransmission Noemie n’est pas infaillible et il lui arrive d’avoir des bugs. Les problèmes les plus fréquents surviennent au moment d’un changement de mutuelle. Si votre ancienne mutuelle n’a pas supprimé son lien Noémie avec la CPAM, et que vous en souscrivez une nouvelle, plusieurs liaisons coexistent, ce qui bloque le système.
C’est à vous qu’il revient de contacter votre ancienne mutuelle pour lui demander d’annuler la transmission automatique des décomptes avec l’Assurance Maladie et de s’assurer que votre nouvelle mutuelle l’a activée.
Une fois cela fait, la CPAM envoie électroniquement le décompte des prestations à votre nouvelle mutuelle santé.

Télétransmission : quels sont les délais de traitement ?

Une fois vos données automatiquement transmises auprès de votre CPAM, vous devez compter environ entre 48 à 72 heures pour percevoir un premier remboursement par la Sécurité sociale.
Une fois ce premier remboursement effectué, la CPAM transmet à votre mutuelle les éléments nécessaires au calcul de ce qui lui reste à vous rembourser (ticket modérateur et reste à charge éventuelle). À ce niveau, il faut généralement compter 2 à 3 jours pour que la complémentaire santé procède à votre remboursement. Ce délai varie plus ou moins selon chaque organisme.
En résumé, vous devez en général compter environ une semaine pour percevoir l’ensemble des remboursements auxquels vous avez droit. Ce délai est bien évidemment plus long si votre télétransmission n’est pas activée ou que votre mutuelle ne la pratique pas.

Télétransmission : que se passe-t-il si j’ai 2 mutuelles ? 

Si vous avez deux mutuelles, par exemple celle de votre employeur et celle de votre conjoint(e), vous serez amené à faire un choix : une seule complémentaire santé peut être rattachée à la CPAM pour ce qui est de la télétransmission.
Il est tout à fait possible d’être affilié à deux mutuelles, ou d’avoir une mutuelle et une surcomplémentaire. Cependant, ces organismes ne pourront toutefois pas être reliés tous les deux à la CPAM. Il faudra envoyer les décomptes papier à celui qui ne bénéficie pas de la télétransmission Noémie.

Quid de la télétransmission d’un arrêt de travail

Si vous n’êtes pas en mesure de travailler, votre médecin traitant vous remettra, après une consultation obligatoire, un arrêt de travail qui devra être envoyé à votre CPAM dans les 48h. De son côté, le médecin enverra donc les volets 1 et 2 de l’arrêt maladie, par télétransmission à la CPAM. Il vous remettra le volet 3, afin que vous puissiez le transmettre à votre employeur pour « justifier » votre absence.
Si votre médecin traitant ne vous a pas remis un seul volet de l’arrêt de travail, mais les 3, cela signifie que ce sera à vous d’envoyer les 2 premiers à votre CPAM, et de fournir le troisième à votre employeur. Vous disposez également de 48 heures pour faire parvenir les 2 premiers volets à votre CPAM. Dans ce cas, la réception et le traitement de ces différents volets seront plus lents que par télétransmission.
C’est sur la base de ces documents que la CPAM procédera à votre indemnisation si vous y avez droit (indemnités journalières notamment).
Vous avez des questions ? Vous souhaitez avoir plus de précisions ? N’hésitez pas à solliciter nos experts ! Ils se feront un plaisir de vous apporter des réponses !
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Conclusion
La télétransmission par le biais de la carte Vitale est la solution pour des remboursements plus simples et rapides de la part de la Sécurité Sociale et votre mutuelle. Assurez-vous de bien la mettre en place pour en bénéficier.
Vous êtes à la recherche d’une  bonne mutuelle optique ? Pour trouver le contrat adapté à vos besoins au meilleur prix, n’hésitez pas à faire dès à présent un devis gratuit et personnalisé, sans engagement chez Si Claire.
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